CONSEILS ENVIRONNEMENT
Moins de stress réglementaire, plus de clarté sur ce qui s’applique réellement à votre entreprise.
Identifier vos obligations, éviter les erreurs et sécuriser vos pratiques
En Wallonie, les obligations environnementales applicables aux PME évoluent en permanence.
Elles découlent en grande partie de réglementations européennes et restent souvent méconnues, partielles ou mal intégrées dans la gestion quotidienne de l’entreprise.
Le service environnement d’AKT-CCILB vous aide à faire le point sur ce qui vous concerne réellement, à comprendre vos obligations et à éviter les erreurs pouvant entraîner contrôles, sanctions ou coûts imprévus.
Les principaux domaines à analyser dans votre entreprise
La gestion des déchets constitue l’un des premiers points de contrôle pour les entreprises.
Les obligations varient fortement selon la nature des déchets produits et les volumes concernés.
Tri, stockage, collecte, transport, valorisation, autorisations. Les règles diffèrent selon qu’il s’agisse de déchets non dangereux, dangereux, industriels ou spécifiques.
Certaines obligations, comme le tri en plusieurs fractions, s’appliquent à un grand nombre de PME sans qu’elles en aient pleinement conscience.
Un mauvais classement ou une mauvaise gestion expose à des non-conformités évitables.
La gestion de l’eau soulève de nombreuses questions opérationnelles.
Type de rejets, destination des eaux usées, normes à respecter, épuration, taxes et déclarations administratives.
Les rejets d’eaux usées industrielles sont intégrés au permis d’environnement et peuvent être soumis à des conditions sectorielles ou particulières selon l’activité et le milieu récepteur.
Une analyse en amont permet d’anticiper les exigences techniques et administratives lors d’une demande ou d’un renouvellement de permis.
La réglementation relative aux sols vise à prévenir les pollutions et à encadrer leur gestion lorsqu’elles existent.
Certaines situations déclenchent des obligations spécifiques, notamment lors d’une cessation d’activité, d’un renouvellement de permis, d’une cession, d’une faillite ou d’un changement d’affectation d’un site.
Des études de sol peuvent être exigées par la réglementation ou par l’administration.
Ces enjeux doivent être anticipés, en particulier lors d’un achat, d’une location ou d’une transmission d’entreprise.
D’autres réglementations peuvent concerner votre entreprise selon votre activité et vos installations.
Pollution de l’air, bruit, stockage de produits, équipements spécifiques.
Les règles varient fortement d’un cas à l’autre. Une analyse personnalisée reste la meilleure approche.
Notre rôle
Nous vous aidons à :
- Identifier vos obligations environnementales réelles;
- Comprendre ce qui s’applique à votre activité et à vos installations;
- Anticiper les impacts lors d’un projet, d’un contrôle ou d’une évolution de votre entreprise;
- Eviter les erreurs coûteuses ou les oublis réglementaires;
- Identifier les séances d’informations qui vous sont utiles (voir exemple sur donnée et si on garde).
Chaque situation étant différente, nous privilégions une approche pragmatique, au cas par cas, adaptée à la réalité des PME.
Un doute sur vos obligations environnementales ?
Contactez notre service environnement pour faire le point sur votre situation et avancer en toute clarté.